Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SARL LES OLIVIERS
Numéro de SIRET du demandeur : 39136356100021
Numéro de voie du demandeur : 29
Type de voie du demandeur : monte
Libellé de la voie du demandeur : de la Chapelle
Code postal du demandeur : 13260
Localité du demandeur : CASSIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 29
Type de voie du terrain : Monte
Libellé de la voie du terrain : DE LA CHAPELLE
Code postal du terrain : 13260
Localité du terrain : CASSIS
Section cadastrale 1 : 0034CA
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1340
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 216
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 238
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre