Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI MANIAS
Numéro de voie du demandeur : 382
Type de voie du demandeur : CHEM
Libellé de la voie du demandeur : de l Emigra
Lieu-dit du demandeur : Les Plans
Code postal du demandeur : 06510
Localité du demandeur : Carros
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEM
Libellé de la voie du terrain : de l Emigra
Lieu-dit du terrain : Les Plans
Code postal du terrain : 06510
Localité du terrain : Carros
Section cadastrale 1 : 1782B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1000
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-09-26
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 327
PERIODE_DEVRT : 2018-09-30
France Cadastre