Permis de construire de la ville de Carla-Bayle

Localisation du Permis de Construire

Région : Occitanie
Département : Ariège (09)
Ville : Carla-Bayle
Code postal : 09130
Code INSEE de la commune : 09079

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 00907923A0012
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	22/09/2023
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2023

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : LES TOURNESOLS D'ARIEGE
SIRET : 92116143600016
Code postal : 09100 PAMIERS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : DOUILH D'EN BAS CARLA-BAYLE 09130
Parcelle(s) concernée(s) : ZA56
Superficie du terrain : 3733m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Autre annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 127m2