Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ASSOCIATION
Dénomination personne morale demandeur : VTF
Numéro de SIRET du demandeur : 77561958800517
Numéro de voie du demandeur : 1460
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : DE GALICE
Code postal du demandeur : 13097
Localité du demandeur : AIX-EN-PROVENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : DES SYLVAINES - MAUBUISSON
Code postal du terrain : 33121
Localité du terrain : CARCANS
Section cadastrale 1 : 0009BX
Section cadastrale 2 : 0058BX
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 35425
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2017-10-17
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : tourisme : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 2310
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 100
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre