Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 15
Type de voie du demandeur : Chemi
Libellé de la voie du demandeur : des eucalyptus
Code postal du demandeur : 06320
Localité du demandeur : cap d'ail
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 15
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : des eucalyptus
Code postal du terrain : 06320
Localité du terrain : CAP D AIL
Section cadastrale 1 : 0079AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 345
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2020-06-03
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 181
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 134
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre