Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI ZEEBA
Numéro de SIRET du demandeur : 51748165100019
Numéro de voie du demandeur : 33
Type de voie du demandeur : Boule
Libellé de la voie du demandeur : General Leclerc
Lieu-dit du demandeur : Le Forum (c/o SMD PROJECTS)
Code postal du demandeur : 06240
Localité du demandeur : BEAUSOLEIL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Chemin de la Source
Code postal du terrain : 06320
Localité du terrain : CAP D AIL
Section cadastrale 1 : 0199AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1299
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2019-01-28
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 189
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 241
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
France Cadastre