Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI ARIELE
Numéro de SIRET du demandeur : 44219562400014
Numéro de voie du demandeur : 46
Type de voie du demandeur : BD
Libellé de la voie du demandeur : BEAUSOLEIL
Code postal du demandeur : 06400
Localité du demandeur : CANNES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 42
Type de voie du terrain : BD
Libellé de la voie du terrain : BEAUSOLEIL
Code postal du terrain : 06400
Localité du terrain : CANNES
Section cadastrale 1 : 0340DK
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1290
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
France Cadastre