Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS BTY
Numéro de SIRET du demandeur : 83341044200010
Numéro de voie du demandeur : 9
Type de voie du demandeur : IMPAS
Libellé de la voie du demandeur : GUITARDOU
Code postal du demandeur : 81990
Localité du demandeur : CAMBON D'ALBI
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 33
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : TOULOUSE LAUTREC
Code postal du terrain : 81990
Localité du terrain : CAMBON D'ALBI
Section cadastrale 1 : 0225AE
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 795
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 154
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre