Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV DEMEURE TOSCANE
Numéro de voie du demandeur : 1045
Type de voie du demandeur : CHEMI
Libellé de la voie du demandeur : DU GOLF
Code postal du demandeur : 30900
Localité du demandeur : NIMES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 30
Type de voie du terrain : ROUTE
Libellé de la voie du terrain : DE NIMES
Code postal du terrain : 30420
Localité du terrain : CALVISSON
Section cadastrale 1 : 1161B
Section cadastrale 2 : 0939B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4296
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-11-27
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements collectifs créés : 8
Nombre de logements total créés : 12
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 889
PERIODE_DEVRT : 2018-11-30
France Cadastre