Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : CYTELL PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 85308890400018
Lieu-dit du demandeur : QUINTALLONE
Code postal du demandeur : 31560
Localité du demandeur : CINTEGABELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : HAMEAU DE GILIS
Code postal du terrain : 31560
Localité du terrain : CALMONT
Section cadastrale 1 : 340BL
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 487
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 69
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31
France Cadastre