Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : M JOS CLEMENT
Numéro de SIRET du demandeur : 20315
Numéro de voie du demandeur : 4
Libellé de la voie du demandeur : RUE RENE CORDILHAC
Code postal du demandeur : 30190
Localité du demandeur : LA CALMETTE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LOT LE COTTAGE DE LA REGOR
Code postal du terrain : 30190
Localité du terrain : LA CALMETTE
Type d'événement : 2
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-06-25
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 85
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre