Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : M REYNAUD Guilhem
Numéro de SIRET du demandeur : 19371
Numéro de voie du demandeur : 17
Libellé de la voie du demandeur : A RUE CENTRALE
Code postal du demandeur : 30190
Localité du demandeur : ST GENIES DE MALGOIRES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Le cottage de la Regordane
Code postal du terrain : 30190
Localité du terrain : LA CALMETTE
Type d'événement : 2
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-03-30
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 103
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre