Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : M GIL Adrien
Numéro de SIRET du demandeur : 20012
Numéro de voie du demandeur : 159
Libellé de la voie du demandeur : ALLEE ANNE FRANCK
Code postal du demandeur : 30000
Localité du demandeur : NIMES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 12 RUE DES QUINSOUS Lot n_
Lieu-dit du terrain : Lot n_36 du lotissement les terrasses
Code postal du terrain : 30190
Localité du terrain : LA CALMETTE
Section cadastrale 1 : 0218S
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 400
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-03-24
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 78
PERIODE_DEVRT : 2020-03-31
France Cadastre