Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LOT HABITAT
Numéro de SIRET du demandeur : 27460001400022
Numéro de voie du demandeur : 23
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : ALPHONSE JUIN
Code postal du demandeur : 46000
Localité du demandeur : CAHORS CEDEX 09
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 391
Type de voie du terrain : AV
Libellé de la voie du terrain : ANATOLE DE MONZIE
Code postal du terrain : 46000
Localité du terrain : CAHORS
Section cadastrale 1 : 171CI
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1022
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-02-09
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-05-23
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 3
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements collectifs créés : 9
Nombre de logements total créés : 9
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 564
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 534
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 534
PERIODE_DEVRT : 2018-06-30
France Cadastre