Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : HANSNESVEIEN
Localité du demandeur : 334839 ARENDAL NORVEGE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES ADRECH
Code postal du terrain : 06530
Localité du terrain : CABRIS
Section cadastrale 1 : 20220C
Section cadastrale 2 : 13310C
Section cadastrale 3 : 13330C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2700
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2019-08-05
Indicateur « autre annexe » : 1
PERIODE_DEVRT : 2019-08-31
France Cadastre