Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS RESIDENCE "LES JARDINS DU CLUB"
Libellé de la voie du demandeur : PASSAGE MONTGOLFIER
Code postal du demandeur : 21700
Localité du demandeur : NUITS-SAINT-GEORGES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DE CALAS
Lieu-dit du terrain : MA MERE
Code postal du terrain : 13480
Localité du terrain : CABRIES
Section cadastrale 1 : 750D
Section cadastrale 2 : 751D
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 10462
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Nb de chambre (si foyer ou autres hébergements) : 10
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 2224
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 827
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-07-31
Date réelle de décision favorable : 2018-07-16
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