Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : QUARTIER SOUQUE NEGRE
Code postal du demandeur : 13112
Localité du demandeur : LA DESTROUSSE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LIEUDIT L'ECLAIR
Lieu-dit du terrain : CALAS
Code postal du terrain : 13480
Localité du terrain : CABRIES
Section cadastrale 1 : 275AA
Section cadastrale 2 : 285AA
Section cadastrale 3 : 300AA
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-02-27
Nombre de logements de 2 pièces : 16
Nombre de logements de 3 pièces : 8
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements collectifs créés : 24
Nombre de logements total créés : 28
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1685
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre