Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : AQUARIUM FRANCHI CICHLI
Libellé de la voie du demandeur : CH ANCIEN DE LYON
Lieu-dit du demandeur : DOMAINE DE SAINT-PIERRE
Code postal du demandeur : 13480
Localité du demandeur : CABRIES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CH ANCIEN DE LYON - CA
Code postal du terrain : 13480
Localité du terrain : CABRIES
Section cadastrale 1 : 18AK
Section cadastrale 2 : 19AK
Section cadastrale 3 : 20AK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 30295
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 344
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 113
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-01-31
Date réelle de décision favorable : 2020-01-13
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