Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI PERRAUD
Numéro de SIRET du demandeur : 840028674
Numéro de voie du demandeur : 4
Libellé de la voie du demandeur : lieu dit " Les Volans"
Code postal du demandeur : 71460
Localité du demandeur : GENOUILLY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : rue du mouton
Code postal du terrain : 71390
Localité du terrain : BUXY
Section cadastrale 1 : 233AO
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 175
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 10
Nombre de logements de 2 pièces : 3
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 5
Nombre de logements total créés : 5
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 310
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 57
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
France Cadastre