Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI EKL
Numéro de SIRET du demandeur : 388656308
Libellé de la voie du demandeur : Les Amerons
Code postal du demandeur : 71390
Localité du demandeur : BUXY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Lotissement Les Amerons -
Code postal du terrain : 71390
Localité du terrain : BUXY
Section cadastrale 1 : 355C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 736
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-03-06
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 129
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
France Cadastre