Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI DOMAINE D'ALI NOR ET SCI DOMAINE DE MARTEL M.
Numéro de SIRET du demandeur : 83126590500016
Libellé de la voie du demandeur : MARSIGNOL
Code postal du demandeur : 86210
Localité du demandeur : LA CHAPELLE MOULIERE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 8
Type de voie du terrain : ROUTE
Libellé de la voie du terrain : DE LA VALL E
Code postal du terrain : 86180
Localité du terrain : BUXEROLLES
Section cadastrale 1 : 0297AW
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 863
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 220
France Cadastre