Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 294
Libellé de la voie du demandeur : Chemin de la Carle
Code postal du demandeur : 38500
Localité du demandeur : LA BUISSE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 294
Libellé de la voie du terrain : CHE DE LA CARLE
Code postal du terrain : 38500
Localité du terrain : La Buisse
Section cadastrale 1 : 114AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 705
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2019-03-08
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 95
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 23
PERIODE_DEVRT : 2019-03-31
France Cadastre