Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL DU CLOS DU CHATEAU
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : RUE DU HOQUEREAU
Code postal du demandeur : 02200
Localité du demandeur : CUISY EN ALMONT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE DU POCHARD
Code postal du terrain : 02880
Localité du terrain : BUCY-LE-LONG
Section cadastrale 1 : 1AI
Section cadastrale 2 : 2AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 41823
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 894
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1155
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' démolie : 894
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2017-11-30
Date réelle de décision favorable : 2017-11-12
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