Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Buc
Code postal : 90800
Code INSEE de la commune : 90020

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09002014A0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 20/05/2014
Date d'ouverture de chantier : 28/01/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 21560 Arc-sur-Tille
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : 3 RUE DE BAVILLIERS Buc 90800
Parcelle(s) concernée(s) : B247
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : artisanat
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence secondaire
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 37m2