Localisation du Permis de Construire
Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Buc
Code postal : 90800
Code INSEE de la commune : 90020
Identification du document d'urbanisme
Numéro de demande : PC 09002014A0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet :
Commencé
Dates importantes
Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : |
20/05/2014 |
Date d'ouverture de chantier : |
28/01/2015 |
Date réelle d'achèvement des travaux : |
|
Année de dépôt de la demande : |
2014 |
Informations sur le demandeur
Catégorie :
Particuliers sans autre indication (SAI)
Code postal : 21560
Arc-sur-Tille
Dossier accompagné par un architecte :
Oui
Localisation du terrain
Adresse : 3 RUE DE BAVILLIERS Buc 90800
Parcelle(s) concernée(s) : B247
Superficie du terrain : 0m2
Détails du projet
Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés :
artisanat
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire :
non rempli
Type d'habitation :
résidence secondaire
Type d'annexe :
pas d’annexe
Type de résidence :
Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 37m2