Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : GAEC
Dénomination personne morale demandeur : GAEC DE TRIANCHE
Numéro de SIRET du demandeur : 34024332800028
Numéro de voie du demandeur : 4
Libellé de la voie du demandeur : route de Gerardmer
Code postal du demandeur : 88600
Localité du demandeur : LA NEUVEVILLE DEVANT LEPANGES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Grands Boulays
Code postal du terrain : 88600
Localité du terrain : BRUYERES
Section cadastrale 1 : 638C
Section cadastrale 2 : 677C
Section cadastrale 3 : 1362C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 39765
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 4543
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1620
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-11-30
Date réelle de décision favorable : 2018-11-28
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