Localisation du Permis de Construire
Région : Occitanie
Département : Aude (11)
Ville : Brunels
Code postal : 11400
Code INSEE de la commune : 11054
Identification du document d'urbanisme
Numéro de demande : DP 01105413D0001
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet :
Autorisé
Dates importantes
Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : |
09/02/2013 |
Date d'ouverture de chantier : |
01/01/1970 |
Date réelle d'achèvement des travaux : |
|
Année de dépôt de la demande : |
2013 |
Informations sur le demandeur
Catégorie :
Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : SARL LE MOLIERE
SIRET : 37882451000044
Code postal : 66740
Saint-Genis-des-Fontaines
Dossier accompagné par un architecte :
Non
Localisation du terrain
Adresse : PL de l Hermitage St-Ferreol Les Brunels 11400
Parcelle(s) concernée(s) : B360
Superficie du terrain : 1920m2
Détails du projet
Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés :
hébergement hôtelier
Utilisation visée des locaux à construire :
Vente
Type d'habitation :
résidence principale
Type d'annexe :
pas d’annexe
Type de résidence :
Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 125m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2