Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAFRAN-C
Numéro de SIRET du demandeur : 81099052300013
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : chemin du moulin de Vere
Lieu-dit du demandeur : la Cahute
Code postal du demandeur : 30260
Localité du demandeur : Brouzet-les-Quissac
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : chemin du moulin de Vere
Lieu-dit du terrain : la Cahute
Code postal du terrain : 30260
Localité du terrain : Brouzet-les-Quissac
Section cadastrale 1 : 83AO
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 50
PERIODE_DEVRT : 2019-09-30
France Cadastre