Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 37
Type de voie du demandeur : CHEMI
Libellé de la voie du demandeur : DE GLENA
Lieu-dit du demandeur : MAISON DU SACRIFICE
Code postal du demandeur : 06500
Localité du demandeur : MENTON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : LIEU-
Libellé de la voie du terrain : PRABOUZOU
Lieu-dit du terrain : LOTISSEMENT LES CROUZETTES - LOT N_ 24
Code postal du terrain : 43100
Localité du terrain : BRIOUDE
Section cadastrale 1 : 1016BD
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 569
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 73
PERIODE_DEVRT : 2018-04-30
France Cadastre