Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 57
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : de l'Oignin
Code postal du demandeur : 01460
Localité du demandeur : BRION
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : ROUTE
Libellé de la voie du terrain : du Pognat
Code postal du terrain : 01460
Localité du terrain : BRION
Section cadastrale 1 : 0616ZB
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 2504
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-03-31
Date réelle d'ouverture de chantier : 2018-06-07
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 237
PERIODE_DEVRT : 2018-05-31
France Cadastre