Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 2
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : DE PIRE
Code postal du demandeur : 01460
Localité du demandeur : GEOVREISSIAT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 492
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : DU SECHERON
Lieu-dit du terrain : LOTISSEMENT AU CARRE
Code postal du terrain : 01460
Localité du terrain : BRION
Section cadastrale 1 : 0053ZE
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1501
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2016-06-01
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-09-01
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 168
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre