Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES JARDINS D ANTOINE
Numéro de SIRET du demandeur : 821653656
Numéro de voie du demandeur : 37
Libellé de la voie du demandeur : rue d'Amsterdam
Code postal du demandeur : 75008
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 16
Libellé de la voie du terrain : Chemin du Bois
Code postal du terrain : 69530
Localité du terrain : BRIGNAIS
Section cadastrale 1 : 0255AI
Section cadastrale 2 : 0256AI
Type d'événement : 1
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
PERIODE_DEVRT : 2020-02-29
France Cadastre