Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 175
Type de voie du demandeur : CHEM
Libellé de la voie du demandeur : de la Treille
Code postal du demandeur : 06530
Localité du demandeur : Saint-Cezaire-sur-Siagne
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : le village
Code postal du terrain : 06850
Localité du terrain : Brianconnet
Section cadastrale 1 : 843B
Section cadastrale 2 : 842B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 44
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-02-10
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 50
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre