Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL
Numéro de SIRET du demandeur : 41929414500042
Libellé de la voie du demandeur : LA RURAL
Lieu-dit du demandeur : SAINT BLAISE
Code postal du demandeur : 05100
Localité du demandeur : BRIANCON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LA RURA
Code postal du terrain : 05100
Localité du terrain : BRIANCON
Section cadastrale 1 : 2123E
Section cadastrale 2 : 683E
Section cadastrale 3 : 1628E
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5699
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' existante avant travaux : 1554
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 27
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-04-30
Date réelle de décision favorable : 2018-04-09
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