Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 31
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS NEXITY IR PROGRAMMES DOMAINES 15070
Numéro de voie du demandeur : 10
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : MARC BLOCH
Code postal du demandeur : 92613
Localité du demandeur : CLICHY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : ROUTE DE DOURDAN/ IMPASSE DES CLOZEAUX
Code postal du terrain : 91650
Localité du terrain : BREUILLET
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-09-16
Nombre de logements de 1 pièce : 3
Nombre de logements de 2 pièces : 39
Nombre de logements de 3 pièces : 43
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements de 5 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 90
Nombre de logements total créés : 90
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 545
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 5606
PERIODE_DEVRT : 2019-09-30
France Cadastre