Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 100
Type de voie du demandeur : chemi
Libellé de la voie du demandeur : Gabugy
Code postal du demandeur : 69120
Localité du demandeur : VAULX EN VELIN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : chemi
Libellé de la voie du terrain : du Cretin
Lieu-dit du terrain : LOT. Le Clos de l'Eglise lot n_2
Code postal du terrain : 01360
Localité du terrain : BRESSOLLES
Section cadastrale 1 : 0493AB
Section cadastrale 2 : 0489AB
Section cadastrale 3 : 0181AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 512
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-10-03
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 129
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
France Cadastre