Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Côte d'or (21)
Ville : Bressey-sur-Tille
Code postal : 21560
Code INSEE de la commune : 21105

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02110514R0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 07/04/2014
Date d'ouverture de chantier : 30/04/2014
Date réelle d'achèvement des travaux : 2016-02-29
Année de dépôt de la demande : 2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 21850 SAINT-APOLLINAIRE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 25 RUE DE LA NOUE DES LOGES ZAC LE CLAIR BOIS - LOT 97 BRESSEY-SUR-TILLE 21560
Parcelle(s) concernée(s) : D497
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 216m2