Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 390
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DE FRINGADELLE
Code postal du demandeur : 34140
Localité du demandeur : BOUZIGUES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DE RIEUCOURT
Code postal du terrain : 81600
Localité du terrain : BRENS
Section cadastrale 1 : 0269C
Section cadastrale 2 : 1265C
Section cadastrale 3 : 1270C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1847
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 170
PERIODE_DEVRT : 2019-09-30
France Cadastre