Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ORSAY PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 83364430500017
Numéro de voie du demandeur : 66
Libellé de la voie du demandeur : AVENUE DES CHAMPS ELYSEES
Code postal du demandeur : 75008
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE DES VIGNES
Code postal du terrain : 81600
Localité du terrain : BRENS
Section cadastrale 1 : 0008ZA
Section cadastrale 2 : 0113ZA
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 24273
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 40
Nombre de logements individuels créés : 40
Nombre de logements total créés : 40
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2980
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
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