Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : AUBERGE ANIMALIERE DE MASSACOS
Numéro de SIRET du demandeur : 53478206500013
Numéro de voie du demandeur : 453
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DES VACANTS
Code postal du demandeur : 81600
Localité du demandeur : BRENS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 453
Libellé de la voie du terrain : CHE DES VACANTS
Code postal du terrain : 81600
Localité du terrain : BRENS
Section cadastrale 1 : 63ZI
Section cadastrale 2 : 64ZI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 15271
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 241
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-01-31
Date réelle de décision favorable : 2018-12-20
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