Permis de construire de la ville de Brénod

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 4 Rue du Commandant Rollan
Code postal du demandeur : 13008
Localité du demandeur : MARSEILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : FERME GRUENT- Combe de Le
Code postal du terrain : 01110
Localité du terrain : BRENOD
Section cadastrale 1 : 01400B
Section cadastrale 2 : 01390B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4370
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2020-08-13
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 187
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 26
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31