Permis de construire de la ville de Brénod

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 80- LE MONTHOUX
Code postal du demandeur : 01110
Localité du demandeur : BRENOD
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 80-LE MONTHOUX
Code postal du terrain : 01110
Localité du terrain : BRENOD
Section cadastrale 1 : 0001ZH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1620
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2019-12-09
Indicateur garage : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 196
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 55
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31