Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : EARL DE LA BREME
Numéro de SIRET du demandeur : 33950884800027
Numéro de voie du demandeur : 1
Type de voie du demandeur : PL
Libellé de la voie du demandeur : Thiebaut
Code postal du demandeur : 54540
Localité du demandeur : Bremenil
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Chemin Rural
Lieu-dit du terrain : Haut Champs
Code postal du terrain : 54540
Localité du terrain : Bremenil
Section cadastrale 1 : 22ZA
Section cadastrale 2 : 21ZA
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 120467
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 2640
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 7
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-02-29
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