Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 2
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : Al Lannog
Code postal du demandeur : 29810
Localité du demandeur : BRELES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 22
Type de voie du terrain : rue
Libellé de la voie du terrain : du Stade
Lieu-dit du terrain : Lotissement Rue du Stade - lot 2
Code postal du terrain : 29810
Localité du terrain : BRELES
Section cadastrale 1 : 0397AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 435
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-04-16
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 102
PERIODE_DEVRT : 2019-04-30
France Cadastre