Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 335
Type de voie du demandeur : CHEMI
Libellé de la voie du demandeur : DU POIRIER ROYAL
Code postal du demandeur : 38510
Localité du demandeur : VEZERONCE-CURTIN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LA BRUYERE
Lieu-dit du terrain : LOT N_ 2 LOTISSEMENT DE LA LINCE
Code postal du terrain : 01300
Localité du terrain : BREGNIER CORDON
Section cadastrale 1 : 28800A
Section cadastrale 2 : 28700A
Section cadastrale 3 : 28850A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 962
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-02-18
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 92
PERIODE_DEVRT : 2020-02-29
France Cadastre