Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : COM. COM. VAL VANOISE
Numéro de SIRET du demandeur : 20004079800015
Numéro de voie du demandeur : 71
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : des Tilleuls
Code postal du demandeur : 73350
Localité du demandeur : Bozel
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Les Gros Murger
Code postal du terrain : 73350
Localité du terrain : Bozel
Section cadastrale 1 : 909O
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2988
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 34
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre