Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 20
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : de la Rochette
Lieu-dit du demandeur : Bois du Clapay
Code postal du demandeur : 01250
Localité du demandeur : CHAVANNES SUR SURAN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : des Gouilles
Code postal du terrain : 01190
Localité du terrain : BOZ
Section cadastrale 1 : 14020A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2135
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 141
PERIODE_DEVRT : 2019-03-31
France Cadastre