Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Type de voie du demandeur : La
Libellé de la voie du demandeur : Gravelle
Code postal du demandeur : 45460
Localité du demandeur : Bouzy-la-Foret
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : LIEUD
Libellé de la voie du terrain : LE HAUT DU PORT - La Grave
Code postal du terrain : 45460
Localité du terrain : BOUZY-LA-FORET
Section cadastrale 1 : 158AY
Section cadastrale 2 : 163AY
Section cadastrale 3 : 159AY
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 7435
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2017-03-22
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre