Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL LES JARDINS D'ARCHE
Libellé de la voie du demandeur : 46 Chemin du Moulin d'Arch
Lieu-dit du demandeur : Annolieu
Code postal du demandeur : 38390
Localité du demandeur : BOUVESSE-QUIRIEU
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Annolieu
Code postal du terrain : 38390
Localité du terrain : BOUVESSE QUIRIEU
Section cadastrale 1 : 03100G
Section cadastrale 2 : 03070G
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4523
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 74
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 98
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 40
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-07-31
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