Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 12 place du Champ de Mars
Code postal du demandeur : 38630
Localité du demandeur : LES AVENIERES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Marlieu
Code postal du terrain : 38390
Localité du terrain : BOUVESSE-QUIRIEU
Section cadastrale 1 : 0392AK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 750
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-01-24
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 114
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre