Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 7 Lotissement LES MURIERS
Lieu-dit du demandeur : Le Rolland
Code postal du demandeur : 38390
Localité du demandeur : BOUVESSE-QUIRIEU
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LOTISSEMENT LES MURIERS
Lieu-dit du terrain : LE ROLLAND
Code postal du terrain : 38390
Localité du terrain : BOUVESSE-QUIRIEU
Section cadastrale 1 : 0536AE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 797
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2017-08-07
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 168
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 32
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre